Sélectionner Une Page

Mentions légales

 

Dernière mise à jour : 01/08/2026

Conformément à l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici l'identité des personnes qui éditent et hébergent ce site.


Éditeur du site

Héctor García Espinosa (EI)
Entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial Intelecto Natural

3 rue du Docteur Netter
67200 Strasbourg
France

Téléphone : 06 99 37 18 45
Email : hector@intelectonatural.com

SIREN : 950 738 062
SIRET : 950 738 062 00013
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 08 950738062
Code APE : 99.99Z — Activités non commerciales diverses
Activité exercée : formation professionnelle continue d'adultes, conseil et accompagnement pédagogique


Directeur de la publication

Héctor García Espinosa, en qualité d'éditeur du site.


Hébergement

Le site est hébergé par :

BANAHOSTING.COM LLC
5506 Broken Sound Blvd NW, Suite 5208
Boca Raton, FL 33487
États-Unis
Site : www.banahosting.com

Les données du site sont stockées sur un datacenter situé dans l'Union européenne, conformément au plan d'hébergement souscrit.


Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur intelectonatural.com — textes, articles, guides, supports de formation, illustrations, éléments graphiques, identité visuelle, logo, structure du site — est la propriété exclusive de Héctor García Espinosa, sauf mention contraire explicite.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Les supports pédagogiques remis lors des formations sont fournis pour un usage interne à l'établissement bénéficiaire. Leur diffusion à des tiers, leur revente ou leur réutilisation dans le cadre d'une prestation commerciale nécessitent un accord écrit.

Toute exploitation non autorisée est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les citations d'auteurs, de travaux de recherche et de sources tierces figurant dans les contenus du site sont accompagnées de leur attribution. Si tu estimes qu'un contenu porte atteinte à tes droits, écris-moi : je corrige ou retire dans les meilleurs délais.


Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces sites disposent de leurs propres conditions d'utilisation et politiques de confidentialité, sur lesquelles Intelecto Natural n'exerce aucun contrôle et n'assume aucune responsabilité.

La mise en place d'un lien vers intelectonatural.com est libre, à condition qu'elle ne porte pas atteinte à l'image du site et que la page cible s'ouvre dans une fenêtre indépendante.


Responsabilité

Les informations publiées sur ce site le sont à titre informatif. Elles sont mises à jour avec soin, mais leur exactitude, leur exhaustivité ou leur actualité ne peuvent être garanties en permanence — en particulier sur un sujet aussi mouvant que la réglementation applicable à l'intelligence artificielle.

Les contenus relatifs au règlement européen sur l'intelligence artificielle (règlement (UE) 2024/1689) et à ses obligations, notamment en matière de littératie en IA, sont proposés à titre pédagogique. Ils ne constituent pas un conseil juridique. Pour une analyse adaptée à la situation particulière d'un établissement, il convient de consulter un professionnel du droit.

Intelecto Natural ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.


Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité.
L'usage des cookies est décrit dans la Politique de cookies.

Autorité de contrôle compétente : CNIL — 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — www.cnil.fr


Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.


Contact

Pour toute question relative au site ou à son contenu : hector@intelectonatural.com